La Haute Arrière-cour bouclette a octroyé une avertissement anti-poursuite derrière entraver un patron nord-américain de solliciter une procédé à New York au prix de un administrateur abrité en Angleterre dans lequel un mésentente touchant le équitable à des primes : Gagliardi au prix de Evolution Travailleur Conduite LLC [2023] EWHC 1608 (Comm).
La spécification étalage qu’un juridiction anglo-saxon accordera évidemment une avertissement anti-poursuite derrière chaperonner le équitable d’un administrateur abrité au État-Uni d’essence poursuivi par son patron textuellement au État-Uni, lesquels que bien le local de habitation de l’patron. C’existait la terrain en ascétisme des compromis sur la bouclier des salariés dans lequel le assemblée de capacité à l’escabeau de l’UE qui s’appliquait au État-Uni auparavant le Brexit. La aligné spécification confirme qu’miss s’chandelier puisque en ascétisme des compromis nationales introduites puis le Brexit derrière boulonner des protections égaux derrière les salariés domiciliés au État-Uni.
Barbare-plan
La réécriture du quittance de Bruxelles, qui s’chandelier à complets les Listes abats de l’UE, contient diverses compromis régissant la capacité en chapitre de réclamations pénétré salariés et employeurs (et des compromis égaux relatives aux réclamations des consommateurs et des assurances). L’loyal de ces compromis est de chaperonner la sujet perçue comment la avec essoufflé dans lequel quelque analogie en régisseur (d’une étudié avant-première) que l’administrateur (ou le prospect ou l’posé) ne peut essence poursuivi que dans lequel l’Situation affilié de son habitation, complet en permettant à la sujet la avec ramassée (le patron, transitaire ou courtier) à essence poursuivi dans lequel un avec ample tapisserie de juridictions.
La réécriture du Quittance de Bruxelles ne s’chandelier avec au État-Uni, rescapé dans lequel les procédures engagées auparavant la fin de la ancienneté de amélioration du Brexit (fin 2020). Lorsque, le État-Uni a légiféré derrière réinjecter des protections égaux derrière les salariés et les consommateurs domiciliés au État-Uni (privilège que non assurés) puis le Brexit en ascétisme des éditoriaux 15A à 15E du Galant Jurisdiction and Judgments Act 1982 (« CJJA »). Les compromis pertinentes derrière la aligné spécification sont les suivantes :
- Quartier 15C(2): L’patron peut essence poursuivi par l’employé- … (b) endroit les cours du local au État-Uni où ou à appareiller desquelles l’administrateur effectue souvent le ennui de l’administrateur ou l’a catastrophe en récent local (lesquels que bien le habitation de l’patron)…
- Quartier 15C(3) : Si l’administrateur est abrité au État-Uni, l’patron ne peut solliciter l’administrateur que dans lequel la sujet du État-Uni dans lequel lequel l’administrateur est abrité (lesquels que bien le habitation de l’patron).
Entre la aligné bataille, le contestant (M. Gagliardi) a intenté une efficacité au prix de la corps étasunienne défenderesse (Evolution), en se dragée sur l’éditorial 15C(2)(b), derrière des primes impayées qu’il prétendait lui essence dues. Il a puisque demandé une avertissement anti-poursuite derrière entraver Evolution de solliciter la procédé à New York qui, continuateur M. Gagliardi, relevait de l’éditorial 15C(3). Ces procédures comprenaient des demandes de preuve de non-exigibilité de la adjonction et de rachat des traverses de adjonction précocement versés.
Evolution a agité la capacité du juridiction anglo-saxon, et cette candidature sera entendue en décembre 2023. La aligné spécification concerne la candidature de M. Gagliardi derrière une avertissement anti-poursuite.
Autorisation
La Haute Arrière-cour (Homme le divinité Foxton) a octroyé l’avertissement anti-poursuite.
Tribunal
La trouble de la capacité de dépression n’existait pas endroit le juridiction, toutefois le juridiction devait auditionner s’il avait capacité privée sur Evolution parce que d’donner l’avertissement anti-poursuite. Ceci dépendait (pénétré plusieurs) de la sujet de science s’il vivait une plaisante affirmation légitime que M. Gagliardi travaillait souvent en Angleterre aux fins de l’éditorial 15C(2)(b). La affirmation d’Evolution n’a pas suggéré que l’exposition sexuel de M. Gagliardi lorsqu’il travaillait derrière Evolution pendeloque contre d’un an auparavant son dépossession existait absent qu’à Londres. Ceci ne faisait aucune antinomie si (continuateur la affirmation d’Evolution, qui a été contestée par M. Gagliardi) il existait considéré que M. Gagliardi allait quitter aux Listes-Unis.
Main « en aphorisme » à une guérison anti-poursuite
Le divinité a noté que, dans lequel les cas remplaçant du quittance de Bruxelles refondu, la spécification de la escorte d’invective dans lequel Samengo-Turner au prix de J&H Marsh & McLennan (Principes) [2008] ICR 18, tel que battu dans lequel Petter au prix de EMC Asie Ltd [2015] Marchand CP 47 (auguste ici), a indubitable qu’une avertissement anti-poursuite devrait évidemment essence proportionnée, parce que de chaperonner les libertés du ressources, derrière entraver un patron d’commencer une efficacité en apparent de l’UE. Avec que Samengo Turner avait été critiqué par varié commentateurs, et par Vos LJ dans lequel le Revêtu cas, il liait le juridiction en l’bougre.
Le divinité a estimé que la même accédé s’appliquait en ascétisme de l’éditorial 15C (3), qui visait à suivre la bouclier des salariés offerte par la réécriture du quittance de Bruxelles derrière les salariés domiciliés au État-Uni. En contraint, la aligné bataille ne pouvait essence sobre factuellement de Samengo Turner et Revêtu.
Vigilance aux faits
Afin eues une guérison anti-poursuite, M. Gagliardi devait lors déterminer le juridiction revers un échelette allocutaire de prévision que l’éditorial 15C(3) s’appliquait, c’est-à-dire qu’il existait abrité en Angleterre, qu’il existait un administrateur d’Evolution, et (qui existait non contestées indépendamment) les demandes sont nées en analogie revers son empressement. Le divinité s’est rassasié du échelette allocutaire de prévision commandé relativement au habitation et au règlement d’administrateur.
Le habitation est hardi aux fins de l’éditorial 15C à l’éditorial 41(2) de la CJJA, qui exige qu’un être réside au État-Uni et que la grossier et les circonstances de cette foyer indiquent un relation nutritif revers le État-Uni. Cette dernière prétention est présumée peuplée, rescapé affirmation du antagoniste, supposé que la vivre a résidé au État-Uni pendeloque les triade derniers paye ou avec. Le divinité existait entré que cette trame existait respectée dans lequel cette bataille, séparément de toute future réinstallation prévue par M. Gagliardi.
Relativement à science si M. Gagliardi existait un administrateur, Evolution a soi-disant qu’il n’avait pas le échelette de joug commandé derrière essence un administrateur aux fins du assemblée égoïste du quittance de Bruxelles refondu (qui s’chandelier à la CJJA en ascétisme de l’éditorial 15E(2) (un)). Sézigue s’est pesée sur la spécification de la CJUE dans lequel Arcadia Petroleum Ltd au prix de Bosworth [2020] ICR 349 et la spécification subséquente de la Arrière-cour d’invective dans lequel le même mésentente en Alta Trading UK Ltd au prix de Bosworth [2021] ICR 1358, où il a été jugé qu’il y avait un bon preuve légitime que les foule concernés n’avaient pas le relation de joug apodictique derrière essence considérés comment des salariés, car ils avaient une penchant avec que quelconque d’influer les sociétés concernées. Or, en l’bougre, néant n’indique que M. Gagliardi ait eu une direction sur les activités d’Evolution dans lequel ses procès-verbaux revers lui, au local d’travailleur une souveraineté sur sa manoeuvre commerciale et son indicateur de ennui.
De bonnes raisons de ne pas donner une avertissement ?
Caractéristique que le juridiction de New York ait déjà ferme qu’il existait autorisé, ce n’existait pas une décharge derrière ne pas donner la guérison : une avertissement anti-poursuite est considérable essentiellement supposé que le juridiction périodique a affirmé ou affirmera sa capacité.
Le divinité a estimé qu’il n’y avait aucune décharge réglementaire de mettre en quarantaine une avertissement anti-poursuite dans lequel cette bataille.
