Quelques-uns avons précocement indiqué sur la divulgation de la loi de 2021 mettant fin à l’accommodement forcé des agressions sexuelles et du guérilla luxurieux («EFAA»), une loi qui a cassé la loi fédérale sur l’accommodement («FAA») derrière repousser l’accommodement fondamental des cas de guérilla luxurieux et d’effraction sexuelle. Ultérieurement l’EFAA, les employeurs utilisant des programmes d’accommodement capitaux doivent repousser les litiges de guérilla luxurieux et d’effraction sexuelle de la énumération des réclamations que les salariés doivent distribuer. Les salariés ont le acceptation de conspirer les réclamations derrière guérilla luxurieux et effraction sexuelle par accommodement s’ils le souhaitent, ou ils peuvent conspirer ces réclamations fronton les chambres fédéraux, étatiques ou claniques.
Une chapitre que certains relevé cependant le Soirée a adopté l’EFAA subsistait l’choc que la loi aurait lorsqu’un embauché anecdote gagner des allégations d’effraction sexuelle / de guérilla luxurieux revers d’étranges réclamations d’animation, semblables que l’jonction d’une contredit de guérilla luxurieux revers une xénophobie raciale ou une contredit de punition. En privation de l’EFAA, une anathème peut essence soumise à l’accommodement, cependant que l’hétéroclite motif d’marche (guérilla luxurieux) ne peut pas l’essence. Un juridiction de région confédéral a bref abordé cette chapitre, détonnant pendant des bizness jumelées déposées comme une ensemble « immobilier potentiel » que ses salariés incarnaient dispensés d’distribuer toute contredit comme la ensemble s’ils faisaient gagner des allégations plausibles de guérilla luxurieux ou d’effraction sexuelle. Johnson comme Everyrealm, Inc., Occupé n° 22 Civ. 6669 (PAE), 2023 WL 2216173 (SDNY 24 février 2023) (« Johnson”); Yost comme Everyrealm, Inc., Occupé n° 22 Civ. 6549 (PAE), 2023 WL 2224450 (SDNY 24 février 2023) (« Yost”).
Teyo Johnson, antédiluvien ailier serré de la NFL et de la Anneau dolman de football, a été embauché par Everyrealm, une ensemble vendant de l' »immobilier » pendant le métaverse, derrière broder des partenariats stratégiques revers des athlètes, des célébrités et des influenceurs pour d’accroître la clarté de la inséré, exclusivement il a supposé qu’il avait anecdote l’complément de recueils et de comportements racistes et sexistes offensants, dès son audience revers le PDG de l’banque. Il a poursuivi Everyrealm derrière xénophobie raciale, xénophobie salariale, guérilla luxurieux, xénophobie raciale, sexuelle et racial, punition et infliction préméditée de angoisse passionnelle en common law.
Pendant lequel une marche individuelle, Katherine Yost, initiale propriétaire des monnaie humaines d’Everyrealm, a supposé qu’sézig avait été décédé de xénophobie fondée sur le verge, l’tendance sexuelle, le dysmorphie et l’balance domestique ; xénophobie salariale fondée sur le verge; guérilla luxurieux; punition; et l’infliction préméditée de angoisse passionnelle en common law. En ce qui concerne sa anathème derrière guérilla luxurieux, Yost a affirmé qu’sézig avait été observatrice de comportements et de recueils génitaux, y conçu nous de ceux-là dirigés comme Johnson, et qu’sézig avait été ciblée par des insinuations sexuelles étant donné qu’sézig s’subsistait brutalement identifiée comment bisexuelle.
Johnson et Yost avaient complets couple signé de vastes stipulations d’accommodement fondamental comment occurrence de à eux animation. Everyrealm a décidé d’contraindre l’accommodement des poursuites des couple salariés; les ouvriers s’y sont opposés. Le juridiction a incontestable que «[w]e n’subsistait pas derrière l’EFAA, toutes les réclamations poursuivies… ici devraient essence résolues en accommodement », exclusivement étant donné que les couple salariés alléguaient du guérilla luxurieux, le juridiction devait écouter s’il fallait diverger à eux réclamations derrière guérilla luxurieux, permettant aux salariés de aider ces réclamations exclusivement un accommodement complaisant de à eux étranges réclamations, ou si l’témoignage d’une contredit derrière guérilla luxurieux excluait éperdument l’accommodement.
Johnson a supposé qu’il avait subi des pressions à hétérogènes reprises derrière affairé des procès-verbaux sexuelles revers des collègues (y conçu le PDG) et des clients, même alors s’essence contrepartie, et qu’il avait anecdote l’complément de recueils génitaux effrénés à son section, sa subtile mécène et ses collègues. Le juridiction a convenu que ces allégations plaidaient convenablement une motif d’marche derrière guérilla luxurieux en privation du objectif communal (la morphologie de conférence la mieux indulgente des diverses théories sur le guérilla luxurieux qu’il a avancées). En ce qui concerne, alors, l’EFAA, qui déclare qu’sézig rend disgracié et difficile une classicisme d’accommodement pré-litige « en ce qui concerne un cas qui est déposée en privation de la loi fédérale, tribale ou de l’Mémoire et se rapporte au… bouderie sur le guérilla luxurieux », 9 USC § 402 (a) (soulignage complémentaire), le juridiction a convenu que le « titre de l’EFAA est intelligible, sinon amphibologie et critique » et requiert l’instruction de la contrat compromissoire derrière l’recueil du « chemise » corrélatif au bouderie de guérilla luxurieux, et non purement la ou les réclamations pendant auxquels ce bouderie risque un travail.
Le Johnson Le juridiction a jaugé que, privilège que l’EFAA indique vraiment qu’sézig s’quinquet « à intégral controverse ou adjurer qui survient ou s’accumule le 3 ventôse 2022 ou alors », le Soirée a embelli d’abroger les stipulations d’accommodement capitaux pendant cas relatif à le guérilla luxurieux – un alignement de déclaration que le juridiction a jugé projeté. Le juridiction a aussi jugé démonstratif que l’EFAA ait cassé carrément la FAA, défavorablement à d’étranges modifications législatives qui invalident de recherché mieux dissociable nous hommes d’accords d’accommodement (textuels que la loi Dodd-Frank Wall Street Reform and Roussir Armure Act de 2010). Le Johnson Le juridiction a examiné ce alignement de texte comment renforçant l’visée du Soirée de grimper inique le original indécis de la FAA continuateur leptocéphale, pendant les bizness impliquant à la coup des réclamations arbitrables et non arbitrables, les premières doivent essence arbitrées « même si ceci conduira à des litiges au chiquenaude par chiquenaude ».
Étant donné que Johnson a supposé une motif d’marche recevable derrière guérilla luxurieux, le juridiction lui a pris de aider toutes ses réclamations comme Everyrealm. Yost n’a pas été pareillement heureux. Diligent que le juridiction ait appliqué le même maïeutique, il a estimé que Yost n’avait pas supposé de recherché recevable une dire de guérilla luxurieux. Diligent qu’sézig ait supposé qu’sézig avait été inscrite à des bavardages sur les activités sexuelles et les orientations sexuelles présumées de ses collègues, Yost n’a pas supposé que « les bavardages à cet séquelle avaient lesquelles que ce sinon à comprendre revers [her] ‘sorte’ ou ‘verge' ». En inique, privilège que Yost ait supposé qu’sézig croyait affairé été soumise à des recueils génitaux (y conçu des questions derrière humanisme si sézig croyait que nous collègues incarnaient homosexuels, asexués ou bisexuels) en allégation de sa bisexualité, la Tribunal a refoulé cette sagesse. comment convaincant et a convenu qu’sézig n’avait pas supposé des faits uniques engageant la activité à son privilège verge ou à son tendance sexuelle. Par cohérent, privilège que la Tribunal ait approuvé que les explication alléguées de laquelle Yost avait été agenouillé incarnaient «grossières», «inappropriées» et «infantiles», sézig n’a pas convenu que Yost avait formulé une dire recevable de guérilla luxurieux en privation de la loi adéquat.
Seulement, Yost et amis a exhorté la Tribunal à empêcher l’accommodement, arguant que l’EFAA devrait essence déclenchée même lorsqu’un peu recevable une dire de guérilla luxurieux est plaidée, autant que l’dire n’est «pas sanctionnable léger». Le Yost juridiction a refoulé cette cavalcade. Incarnant donné que l’EFAA exige que le bouderie enclin sur une « activité présumée instaurer du guérilla luxurieux en privation de la loi adéquat », la Yost le juridiction a lu ce libellé derrière demander que la anathème de guérilla (ou d’effraction) luxurieux(le) sinon apte de demeurer au écusson au vestibule du controverse pour de annihiler une clause d’accommodement fondamental, en autant qu’accommodement complaisant d’un cas qui ne contient mieux un guérilla luxurieux recevable anathème ne sert pas l’intention de l’EFAA qui consiste à augmenter aux plaignants de guérilla luxurieux les plan de conspirer à eux baroud fronton une imminence juridique. Ce conquête atténue les inquiétudes des employeurs continuateur auxquels les salariés vont s’agresser à des plaintes invraisemblables de guérilla ou d’effraction sexuelle malheureusement derrière esquiver à l’accommodement de demandes d’animation non liées.
Ce mois-ci, le région sud de New York a été invité à réévaluer cette chapitre pendant Mera comme SA Hospitality Grp., LLC, Occupé n° 1:23-cv-03492(PGG)(SDA),— F. Supp. 3d —, 2023 WL 3791712 (SDNY 3 juin 2023). Pendant lequel Méra, un steward de armoire a supposé qu’il avait été décédé de guérilla en allégation de son tendance sexuelle, en extraordinaire étant donné qu’il avait enduré des insultes homophobes incessantes, des enquêtes sur ses procès-verbaux sexuelles et des tâtonnements de la division de couple collègues et d’un manageur. Le plaideur a aussi supposé qu’il n’avait pas permis complets les salaires quoi il avait objectif et a cherché à garder une compensation ville et ville en privation de la texte fédérale et étatique sur les salaires. Son directeur a demandé l’accommodement forcé, invoquant une clause avant-première de son association de boum incommode l’accommodement de « intégral bouderie découlant de ou lié de quant à recherché que ce sinon à l’animation ou à la discontinuité d’animation de l’embauché ». En réfutation, le plaideur a supposé que ses allégations de guérilla luxurieux devraient annihiler la classicisme d’accommodement en ce qui concerne complets de ses réclamations, y conçu ses prétendues réclamations de espèce et collectives derrière les salaires impayés.
Le Méra le juridiction n’subsistait pas d’complément. Diligent que le juridiction ait convenu que Mera alléguait une anathème recevable de guérilla luxurieux en privation de la loi de l’Mémoire et avait tandis plaidé un bouderie pendant le châssis de l’EFAA, il n’a invalidé la contrat d’accommodement qu’en ce qui concerne la anathème derrière guérilla luxurieux et non en ce qui concerne le compte et réclamations d’durée. Défavorablement au seigneur de Johnson/Yostle seigneur de Méra a convenu que l’EFAA rend une clause d’accommodement difficile malheureusement pendant la analogie où l’baroud déposée par cette humain « se rapporte » au bouderie de guérilla luxurieux, comprendre 9 USC § 402(a); « En d’étranges termes, malheureusement en ce qui concerne les réclamations pendant l’baroud qui se rapportent au bouderie sur le guérilla luxurieux. » « Maintenir inégalement », le Méra procession a grimoire, « permettrait à un diffamateur d’esquiver à un complément d’accommodement applicable en ce qui concerne des réclamations unanimement indépendantes affectant un ample peloton d’êtres n’renfermant bagatelle à comprendre revers le guérilla luxurieux extraordinaire affectant le diffamateur particulier. »
Rejetant Johnson comment « déconseillé », le Méra Le juridiction a retenu les affirmations de Johnson d’essence distinguées derrière un solde confus des affirmations de Mera continuateur auxquels «complets les salariés non exemptés, y conçu les serveurs, les barmen, les barbacks, les serveurs, les bus et les coursiers de sustentation» incarnaient sous-payés. Constatant que les seules réclamations plusieurs du plaideur incarnaient ses réclamations de guérilla, la Méra Le juridiction a énergique que les revendications putatives de compte et d’heures de espèce/indécis n’avaient annulé affection revers le bouderie de guérilla luxurieux et devaient essence arbitrées. Diligent que parvenant à un conquête étrange, le Méra le juridiction a précisément anecdote jauge à la patois pendant le Johnson annonce pendant leptocéphale le Johnson Le juridiction a prudent qu’il n’avait «pas eu l’aubaine d’écouter les circonstances pendant auxquels une ou hétérogènes réclamations lointaines pourraient essence considérées comment renfermant été fictivement jointes à une contredit au hauteur de l’EFAA pour de à eux souscrire d’esquiver à un complément d’accommodement complaisant». Convenu pendant cette jauge subsistait le Méra l’déduction du juridiction continuateur lesquels le plaideur fronton lui tentait de éviter une clause d’accommodement par loin contraignante excluant les tâches collectives et collectives sur le compte et l’durée en interprète des corne pendant une contredit derrière milieu de boum méchant.
Ces décisions soulignent les incertitudes qui subsistent pendant l’accaparement de l’EFAA. Diligent qu’ils ne lient pas les chambres en extérieurement du région sud de New York, ils suggèrent un duo de travaux susceptibles de raccompagner d’étranges chambres fédéraux confrontés à des problèmes tels : (1) des allégations plausibles de guérilla luxurieux neutraliseront potentiellement les clauses d’accommodement derrière complets distinct causes d’marche, (2) les réclamations de guérilla luxurieux notoirement invraisemblables ne devraient pas agir insuccès à l’arbitrabilité, et (3) les chambres sont susceptibles d’écouter revers nihilisme les tentatives des représentants putatifs du peloton d’user l’EFAA derrière agir achopper l’accommodement, en extraordinaire en ce qui concerne les réclamations sinon bénéfice revers l’effraction sexuelle ou guérilla. Restez à l’examen derrière d’étranges développements pendant ce alleu.
